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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.S.I
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RSI
Marque expirée - Marque en non vigueur

RSI
R.S.I. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1375750
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
08/10/2016
RSI de R.S.I

Présentation de la marque RSI

Déposée le 8 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.S.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « RSI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.S.I domicilié(e) SAINT-CHARLES, B.P. 5426,66034 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2323627) - 66034 - France et immatriculée sous le numéro RCS 734 201 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R.S.I. domicilié(e) SAINT-CHARLES, B.P. 5426,66034 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2323627) - 66034 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RSI est expirée depuis le 8 octobre 2016.

R.S.I a également déposé les autres marques suivantes : CALIAN , RSI , SIRENA , SORYA , ROUSSILLON SELECTION RS , REYNA , GRIF


R.S.I. S.A.R.L. - SAINT-CHARLES, B.P. 5426,66034 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2323627) - 66034 - France - SIREN 734201007


R.S.I. - SAINT-CHARLES, B.P. 5426,66034 PERPIGNAN CEDEX (dossier no 2323627) - 66034 - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323627 - Publication au BOPI 2006-09-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Renouvellement avec limitation le 22 septembre 2006 n°2070585 - Publication au BOPI 2006-09-22

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486481 - Publication au BOPI 2008-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 14 avril 2006 - Changement de nature juridique n°437017 - Publication au BOPI 2006-04-14

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures.